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DENIER ET AMICALES LAIQUES JULES QUINTREL

UID : 00e2f108a43551e5f8dfc2e0621e20e6

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

propager et défendre l'enseignement laïque par tous les moyens légitimes, aider moralement et pécuniairement les élèves fréquentant régulièrement les écoles laïques de la commune, faciliter la continuation des études aux élèves les plus méritants, coopérer à la surveillance des camps de vacances des écoles laïques, donner des prix spéciaux et des récompenses, accorder des livrets de caisse d'éparge aux élèves qui ont mérité cette faveur par leur assiduité, leur conduite et leur travail ; ces livrets appartiennent à l'enfant qui ne pourra en toucher le montant qu'à sa majorité

Historique des décisions humaines