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UID : 0111262b20444bb68edf6d233b5fe30b
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW751130991T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
promouvoir par tous moyens du développement et le rayonnement de l’œuvre de M. Yves Saint Laurent, pour réaliser son objet, l'association exploite un musée situé 5, avenue Marceau 75116 Paris ; elle pourra par ailleurs organiser toutes manifestations ou réunions, publiques ou privées et utiliser tous moyens publicitaires appropriés ayant pour but de favoriser le développement de ses objectifs ; elle pourra aussi recueillir des fonds auprès de toutes personnes physique ou morale, ou encore d'organismes de toute nature, au bénéfice de son objet ; pour ce faire, l'association pourra mettre au point toutes opérations, de quelque nature qu'elles soient juridiques, économiques et financières, civiles et commerciales, se rattachant au but sus-indiqué ou à tous autres buts similaires ou connexes, de nature à favoriser directement ou indirectement, l'objet de l'association ; l'association affecte irrévocablement à la présentation au public, dans le cadre d'un musée de France, les biens acquis par dons et legs ou avec le concours de l'état ou d'une collectivité territoriale
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||