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LES COTEAUX AUX COTES D'ELODIE

UID : 04b28c10a912a7992286ab5a8be2d950

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

organisation de manifestations permettant de récolter des sommes destinées à être reversées à des organismes de lutte contre les maladies ; ces manifestations doivent être préalablement soumises à l'approbation de l'organisme auquel sont destinées ces sommes et faire l'objet d'une comptabilisation précise permettant de justifier auprès de cet organisme l'utilisation des sommes versées ; les fonds récoltés peuvent être des dons faits au nom de l'organisme destinataire ; dans ce cas, ils sont reversés dans l'intégralité de leur somme ; ce peut être aussi des recettes obtenues dans le cadre de la manifestation à l'occasion de ventes, d'animations, de jeux, etc ; dans ce cas, au moins 90% de leur somme sont reversés ; l'organisation ou participation à des évènements hors période du téléthon permettant de récolter des fonds pour l'organisation du téléthon de coteaux, une partie ou l'intégralité de ces fonds pouvant être reversée à l'afm téléthon

Historique des décisions humaines