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UID : 04c49a23cafe6c3ceec202bf6fa320b8
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW831000976T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT
FLUX_RELAIS_INFORMATION
faire connaître et promouvoir une régate et/ou rassemblement de bateaux classiques de traditions ou d'esprit de tradition ou tous voiliers de course ainsi que tous les bateaux moteurs de tradition quelle que soit la taille et tous types de bateaux ; rassembler des bateaux sur le bassin méditerranéen ou à tout autre endroit, organiser des évènements nautiques de dimension locale nationale et internationale et toute manifestation s'y rapportant ; organiser toute opération de promotion conférences colloques ou publications en France et à l'étranger, s'assurer du concours de tout partenaire financier commercial industriel ; exploiter commercialement une marque et tous les éléments corporels et incorporels de l'association ; rechercher des sponsors ou subventions publiques ; participer à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, créer de nouvelles sociétés d'apport, commandite souscription ou rachat de titres ou droits sociaux ; alliance ou association en participation ou groupement d'intérêt économique ou location gérance
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||