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INSTITUTION JEANNE D'ARC

UID : 0535d5e89430cfd63c5995ad3cfddacc

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00

Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER · Financeur strict : A_CONTROLER · Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER

Raisons Datamoria :
terrain:insertion · finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_plus_terrain

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

organisation, soutien et développement des oeuvres caritatives, éducatives, sanitaires, sociales et de bienfaisance en France et à l'étranger, notamment celles menées par la Congrégation catholique des Soeurs missionnaires du Saint Esprit (étant entendue au sens des présents statuts comme la congrégation dans son ensemble incluant ses districts étrangers nonobstant le fait qu’ils soient le cas échéant constitués sous forme de personnes morales distinctes) ou auxquelles contribuent ou que soutiennent les Soeurs de la congrégation et, à cet effet, apporter toute aide, tout soutien, toute contribution aux personnes contribuant à ces oeuvres et aux personnes bénéficiaires de ces œuvres ; à cet effet, l’Association a notamment pour objet de créer, soutenir, administrer, développer toute œuvre caritative éducative, humaine, sociale, médico-sociale, sanitaire, de bienfaisance, humanitaire, d’insertion ; verser toute bourse ou subside, en nature ou en numéraire ; apporter un soutien organisationnel, financier, administratif, logistique, humain, technique ou autre à toute œuvre susvisée ; organiser, contribuer, soutenir la formation des sœurs de la congrégation et d’autres bénéficiaires ; s

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