← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health
UID : 054acbb552eb2856dea11f36551d4ccb
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.
60NONOUIW9N1009968T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
* obtenir que soient garanties l'immutabilité, la pérennité des dispositions relatives au calcul de leur pension civile ou militaire, aux retraités et futurs retraités de lÉtat (ainsi qu'à leurs ayants droits) réunissant les conditions de résidence requises en vue de l'attribution de l'indemnité dite 'temporaire' instauré par les décrets 521020 du 0/09/1952 et n)541292 du 24/12/1954, et réputés avoir exercé effectivement pendant tout ou partie de leur carrière, ...
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||