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UID : 054d41939c0ea7ebfa8e3c7ff37b4407
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00
Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER
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75A_CONTROLERA_CONTROLERW751187540T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER ·
Financeur strict : A_CONTROLER ·
Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER
Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_plus_terrain
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION
animer le réseau (le Reseau) des établissements scolaires sous tutelle (au sens du statut de l’Enseignement Catholique) de la Province de France de la Compagnie de Jésus, congrégation légalement reconnue par décret du 19 février 2001 ayant son siège a Paris 42 rue de Grenelle, et d’assurer les moyens nécessaires tant à l’animation de ce réseau qu’à l’exercice par la Compagnie de Jésus de la tutelle jésuite sur lesdits établissements ; l’association a aussi pour objet d’animer les institutions oeuvrant dans un but explicitement éducatif adhérant aux prinicpes ignatiens de l’éducation, et dénommées dans les présents statuts les Oeuvres d’éducation jésuites ; lesdites institutions sont réputées faire partie du réseau ; l’association a également pour objet de réunir des fonds, issus des contributions des membres du Réseau, dans le cadre d’un Fonds de solidarité immobilière, à charge pour elle de les reverser conformément et selon les modalités prévues par le document cadre relatif au Fonds de solidarité immobilière ; ce Fonds a pour objet d’attribuer des aides financières aux membres du Réseau, afin de réaliser des projets immobiliers tels que des constuctions, mises en conformité, rén
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
2026-06-01T18:36:17.386384+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER | 8102fc7cc959eea8 |
T6J6AK_V1O_BATCH_PREVIEW_AUTRES_TYPES_STRICTS |