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ASSOCIATION CITOYENNE POUR LA COHESION, L'ECHANGE ET LA SOLIDARITE PAR LE SPORT "A.C.C.E.S.S."""

UID : 098b8d10f402ea5d1f7fdb62c638a684

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

dons, échanges, achats et ventes (neufs et d'occasions) de vêtements, matériels et équipements sportifs et de loisirs, à prix réduits, pour promouvoir le sport pour tous, le transport de personnes dans le cadre de manifestations diverses l'organisation de manifestations diverses, la participation (sous réserve de revenus) aux frais d'inscription des clubs de sports affiliés à l'association

Historique des décisions humaines