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VITALIS MAP

UID : 09d021421d8d85b43a3e02638fe394b4

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

fournir des prestations de travail temporaire au sens de l'article L 1251-2 du code du travail, exclusivement destinées à des clients oeuvrant dans les domaines médico-social et sanitaire, et exonérés ou non-asujettis à la TVA, ayant pour vocation, à l'égard de cette clientèle, de faciliter le recours au travail temporaire pour des besoins en professionnels de santé ; A titre subsidiaire, toute activité de prestation de services pour l'emploi, ouverte par la loi aux entreprises de travail temporaire, et exclusivement destinées à des clients oeuvrant dans le domaine médical et exonérés ou non-assujettis à la TVA ; l'association n'a en aucun cas pour vocation ou pour objet de générer des bénéfices en tant que tel ou pour l'un ou l'autre de ses membres ; et plus généralement, elle a pour objet la réalisation de toutes opérations financières, commerciales, industrielles ou civiles, ainsi que toutes transactions immobilières ou mobilières, pouvant se rattacher, directement ou indirectement, à cet objet social ou susceptibles d'en favoriser l'extension ou le développement sous quelque forme que ce soit ; les présents statuts présente les conditions dans lesquelles les membres participent

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