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DOMINO CAFE

UID : 0ae31dcd7a8c363fb9cd6f59d6d944d0

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

créer un café associatif sur la commune de APT qui serait ouvert en journée et en soirée, afin d'offrir un espace convivial de rencontres, d'animation de quartier,et de coconstruction de projets individuels ou collectifs ; conformément à l'article L. 442-7 du Code du Commerce, il est déclaré dans les présents statuts que l'association DOMINO CAFE exerce une activité économique de vente de produits relevant du snacking, non-alcoolisés, dont les bénéfices serviront exclusivement au fonctionnement global de l'association, et au cofinancement de certains projets; -convivial, car il s'agirait de créer un point de vente de boissons et de nourriture, type "snack"" à des prix abordables afin de respecter le caractère associatif de l'action

Historique des décisions humaines