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STREET ET BEAUX ARTS EDITIONS (S.B.A. EDITIONS)

UID : 0af9d924580d2b930e887d6d2f130074

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

promouvoir la création artistique, aider à son développement, créer et distribuer tout support et tout évènement afin de développer le goût du public pour l'art contemporain et soutenir les métiers artistiques ; posséder et exploiter tout droit et oeuvres artistiques ; participer à toute action charitable, bénévole et non lucrative, nationale ou internationale soit directement, soit par l'intermédiaire d'un partenariat avec une autre association à but non lucratif ; pour défendre le but de l'association, le bureau prévu article 10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires ; le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné ; tous deux devront être porteur d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant

Historique des décisions humaines