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ASSOCIATION POUR LES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES COMPLEMENTAIRES AU CSE IBM NEOPB OCEAN INDIEN

UID : 0b332617959913a8cf5ecb7d26448e29

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

proposer des activités sociales et culturelles à ses adhérents, en complément des activités sociales et culturelles proposées par le CSE NEOPB qui seraient difficilement accessibles compte tenu de l'éloignement géographique ; subventionner la restauration des adhérents « ouvrant droit » lorsque ceux-ci travaillent à proximité du site IBM et ne rentrent pas dans les cas où un remboursement de note de frais par la Compagnie est possible ; promouvoir des activités loisirs, culturelles et sportives locales qui ne rentrent pas dans le cadre du bénéfice d'une subvention du CSE NEOPB ; participer à des séjours familiaux, colonies de vacances ou voyages organisés dont le départ est assuré à partir du territoire local ; attribuer des subventions complémentaires concernant le pré acheminement vers des activités proposées par le CSE IBM NEOPB ; attribuer de subventions complémentaires pour des activités locales déjà subventionnées par le CSE IBM NEOPB quand le coût local de cette activité est largement supérieur au coût constaté en métropole pour cette même activité (différences locales de coût de la vie), en tout état de cause la Quote-Part Utilisateur restant à charge de l'adhérent ne doit

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