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AMIS DE L'ECOLE SAINTE MARIE

UID : 0dfb768292fe818ea2b23c3fcca5090a

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

D'organiser par tousl es moyens appropriés le fonctionnement matériel des ecoles libres, et notamment de l'ecole catholique ste marie de gien d'engager les directeur et maitres, 'assurer leurs rémunération, de s'interesser à leur perfectionnement à leur retraite, en conformité avec le statut des directeurs et maître de l'enseignement libre d'acquerir ou de prendre en location tous immeuble jugés utiles aux fins ce dessus indiquées d'établir et d'entretenir des rapports suivis dans le cadre des attributions statutaires de chacune d'elles, avec les assiciations s'interessant à l'enseignement libre A.P.E.L., amicales, etc...

Historique des décisions humaines