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UID : 0e47ae23cdd149c2e85f7d2a2ee0ee1a
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW353024709T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
de promouvoir, soutenir et développer la création artistique et culturelle sous toutes ses formes, notamment dans les domaines de la musique, des arts visuels, du spectacle vivant, du cinéma et des nouvelles formes d'expression contemporaine ; à ce titre, elle peut concevoir, produire, diffuser ou accompagner des projets artistiques et culturels (concerts, expositions, résidences, performances, formations); gérer, exploiter ou mettre à disposition un studio d'enregistrement, de répétition ou de création sonore, destiné à favoriser la production musicale et artistique; organiser des ateliers, formations, stages, actions pédagogiques ou événements destinés à sensibiliser le public à la pratique artistique et culturelle; éditer, distribuer ou promouvoir des œuvres et supports issus de ces activités; collaborer avec d'autres structures publiques ou privées, nationales ou internationales, poursuivant des objectifs similaires; exercer, à titre accessoire, toute activité économique ou commerciale contribuant directement ou indirectement à la réalisation de son objet, dans le respect de la législation applicable aux associations à but non lucratif
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||