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ASSOCIATION DU CAMP DE CESAR, PROTECTION DU SITE ENTRE LOIRE ET MAINE

UID : 0ec3c32aa63ed955a419844115aab348

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

veiller à la conservation et la restauration des espaces, ressources et habitats naturels, des espèces animales et végétales, de la diversité des espèces et des équilibres écologiques, de l'air, l'eau, les sols, les sous-sols, les paysages et le cadre de vie; préserver les cours d'eau, les plans d'eau et les zones humides avec les espèces végétales et animales qui les peuplent, contre toutes atteintes directes et indirectes, notamment rattachées aux activités industrielles, agricoles, commecrciales ou domestiques, ainsi qu'aux transports et équipements d'intérêts général réalisées par l'Etat et ses établissements publics, les collectivités locales (routes, stations d'épuration, pont, etc...) s'opposer aux pollutions et nuisances (sonores, thermiques, atmosphériques, chimiques, antennes électromagnétiques...) protéger les forêts et bois du secteur géographique concerné avec les espèces végétales et animales qui les peuplent; veiller à une utilisation intelligente des deniers publics, laquelle consiste notamment dans l'attribution d'aides économiques et de subventions ne contribuant pas à détériorer l'environnement, dans la prise en compte de l'environnement à l'occasion de l'attribu

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