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AMSM

UID : 106ac8287ad9d1889152669140eff2ae

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

aide morale, sociale et matérielle à toute personne physique ou morale qui peut concourir à l'éducation et à l'instruction générale, à la formation civique ou morale, au développement des vertus de charité, de bienfaisance, de culture par des moyens de l'enseignement et de l'éducation ; à cet effet, elle se fixe comme objectif l'organisation, l'ouverture, l'entretien, la direction et l'administration des écoles spécialement créées et adaptées à cet objet, leur fonctionnement spécifique et leur développement ainsi que la bienfaisance et l'aide matérielle à tout parent, élève ou famille traversant des difficultés financières ou morales ; elle se fixe également comme objectif l'assistance aux étudiants nécessiteux ainsi que l'octroi de bourses d'études ; elle soutiendra, favorisera tout groupement d'associations et établissement dont l'objet est conforme au sien, la location, acquisition et administration de tous immeubles destinés à son objet social et généralement à tout ce qui peut se rapporter à l'objet ci-dessus

Historique des décisions humaines