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L'OASIS

UID : 10f22f2e90c4f8683d57eb945a792803

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

Soutenir financièrement et administrativement les actions menées par les personnes, associations et collectifs correspondant aux valeurs de sa charte. L’association pourra alors financer avec ses propres collectes : du matériel, des impressions, de la publicité, des ateliers, des locations (véhicules, lieux, matériel etc), des remboursements de frais (frais d'essences, billets de train, ...) des militant(es) pour des actions, mettre en place ou recourir à tout autre moyen susceptible de concourir à la réalisation de cet objet; L'association se réserve la possibilité d'ester en justice. L'association pourra aider à la mise en place administrative avec ses moyens, de cagnottes, appels aux dons, et tout autre moyen pour aider au financement d'actions correspondant aux valeurs de sa charte;

Historique des décisions humaines