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SOCIETE DE CHASSE DE QUAROUBLE

UID : 133f22d78e1b74746cb44d57fc03ae83

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

développement du gibier, sa protection, son repeuplement et son élevage ; destruction des nuisibles, répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse ; empêcher l'emploi des engins défendus, ainsi que le recel, le colportage et la vente du gibier en temps prohibé ; réglementation des arrêtés de chasse en signalant aux autorités compétentes les modifications qu'il y a lieu d'apporter ; défenses des intérêts des chasseurs sociétaires, par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions ; accorder des récompenses pécuniaires aux gardes champêtres, gardes particuliers, gardes forestiers ou tous autres agents assermentés qui auront constaté des délits de braconnage

Historique des décisions humaines