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INTERNATIONAL PETANQUE ESPALION

UID : 154c1a1084c9bd9e825c8b363a173327

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00

Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

SOUTIEN_LOCAL_INTERNE_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER · Financeur strict : A_CONTROLER · Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:mecenat_dispositif · finance_interne_local:amicale_club_loisir · hors_cible:loisir_club · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_signal_mais_perimetre_interne_local

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

organisation de l'international et national pétanque Espalion, et autres concours annexes ; mise en œuvre d'activités annexes (buvette, tombolas, ventes d'objets publicitaires) dans le cadre de l'organisation de ces évènements ; l'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, ainsi que la vente de tous immeubles et biens immobiliers ; ces différentes opérations seront exclusivement réalisées pour améliorer le fonctionnement et la gestion de l'association ; pour parvenir à la réalisation et la mise en œuvre de son objet principal, l'association peut passer des conventions avec des clubs, comités, collectivités locales et plus généralement avec tout organisme, qui dans l'esprit défini ci-dessus, concourent à la réalisation de ses buts ; elle peut aussi percevoir des subventions des collectivités territoriales, ainsi que tout partenariat et mécénat privé lui permettant la mise en œuvre de son objet social ; l'association est gérée et administrée à titre bénévole par des personnes n'ayant elles-mêmes, ou par personne interposée, aucun intérêt dans les résultats de l'exploitation ; l'association ne procède à aucune distributi

Historique des décisions humaines