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PONTOISE PATRIMOINE

UID : 1663ab1d187195bedd5d83c722bef010

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
reemploi:collecte_tri_valorisation · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · regle_reemploi_terrain

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

toute action ayant pour objet de promouvoir, soutenir la préservation du patrimoine pontoisien, public ou privé , l'organisation de conférences, colloques, expositions, publications se rapportant au patrimoine pontoisien , physique ou intellectuel, l'assistance en restauration du patrimoine, la promotion, collecte, la préservation des bâtiments, documents objets et l'environnement, l'organisation de chantiers de réinsertions ou participatifs, les collectes en vue de financer des opérations de sauvegarde et préservation ; la distribution de prix et distinctions, et toute opération s'y rapportant,

Historique des décisions humaines