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UID : 16d14376586478944cd04cd130ef2442
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW134000194T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · beta_operateur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
proposer des activités de loisirs pour lesquelles elle attribuera une participation financière ; instituer en faveur des agents toutes formes d'aides jugées opportunes par le bureau ; proposer une aide au départ en vacances sous plusieurs formes ; proposer une aide aux activités associatives culturelles et sportives de Saint-Chamas et hors commune si l'activité est inexistante sur la commune ; Proposer un prêt exceptionnel en cas de grave maladie ou de décès d'un adhérent ou d'un de ses ascendant ou descendant ; proposer une aide aux adhérents pour les spectacles culturels proposés par la commune ; organiser une journée pour l'arbre de Noël des enfants de 0 à 16 ans
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||