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UID : 1732870127dd8b1e59a5025ecaef6938
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
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75NONNONW832006976T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
dans le cadre des dispositions de l'article 4 des statuts de la f f v b d'exercer sur les groupements sportifs affiliés ayant leur siège sur son territoire ainsi que sur les membres de ces groupements sportits, les pouvoirs qui lui sont délégués par la fédération, sur décision du comité directeur fédéral, dans le cadre des délégations qui lui sont consenties par la f f v b et les statuts et réglements généraux, le comité départemental du var dispose des moyens d'actions ci-aprés: organisation de manifestations sportives départementales avec la participation desd groupements sportifs de son ressort ou de leurs membres, la tenue d'assemblées périodiques ou de l'assemblée générale ainsi que l'organisation de cours, de conférences, de stages et d'axamens, la tenue d'un service départemental de documentation ainsi que l'édition, la publication et la vente d'un bulletin départemental d'informations, l'aide morale et matérielle à ses membres, l'attribution de récompenses
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
2026-06-02T14:10:58.374816+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct | 0c3ceb24074add6f |
T6J6AK_V1P_RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_3853_A_CONTROLER |