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UID : 1aae551785c2836e975c603b19fbd27a
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW561003134T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
organiser et gérer l'attribution des mouillages fixes saisonniers du littoral de l'île de groix, défendre les intérêts matériels et moraux des membres de l'association relatifs à l'utilisation des mouillages concernés et aux activités organisées par l'association, participer activement à l'amélioration de la sécurité et à la défense de l'environnement, établir le relevé nominatif d'occupation des mouillages et de le transmettre à la mairie aux fins de perception de la redevance par l'administration et, de façon générale, de remplir de façon limitative toute obligation résultant explicitement de la convention de délégation signée avec la mairie
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||