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COMITE DES OEUVRES SOCIALES INTERCOMMUNAL - COSI

UID : 1c842b3126a668d6525fc57050daf93d

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

favoriser, développer et promouvoir dans un esprit de solidarité, la conception, la gestion et la mise en oeuvre des oeuvres sociales à destination de l'ensemble des membres dans un champ d'intervention artistique, culturel, éducatif, sportif et social ; allouer à ses membres actifs ou retraités, à leur conjoint et leurs enfants à charge, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un organisme national d'action sociale habilité à verser des prestations sous formes d'aides, de prêts, de services

Historique des décisions humaines