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UID : 1cec63069e24b1bb603044d0f84efc43
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW332022142T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
promouvoir des artistes de musiques électroniques par la création d'un label, permettre la diffusion sur des plateformes en ligne, distribuer de disques-compacts et de vinyles, organiser des évènements à but non lucratifs permettant à ces mêmes artistes de se produire dans des lieux publics ou privés ; La vente des musiques devra obligatoirement servir à promouvoir les artistes, et ne peut en aucun cas être réutilisée à d'autres utilisations ; L'association mettra tout en oeuvre pour assurer la communication et le développement artistique
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||