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TRANSMISSION

UID : 1d08bb8577fbf1161b17d45558d5e7af

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00

Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER · Financeur strict : A_CONTROLER · Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER

Raisons Datamoria :
terrain:terrain_public · finance_strict_signal:mecenat_dispositif · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_plus_terrain

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

l'association transmission et les adhérents aux présents statuts partagent la volonté de contribuer, dans l'intérêt collectif et de façon durable, au développement économique et social du territoire ; l'association transmission a pour objet, en france, en europe et à l'international la production, la fourniture de biens et de services d'intérêt collectif présentant un caractère d'utilité sociale et citoyenne ; dans ce cadre général, l'intérêt collectif se réalise notamment à travers la mise en œuvre des activités suivantes : - l'alimentation d'une réflexion commune ; - la tenue d'actions de formation, de recherche et de développement ; - une activité d'édition, notamment d'ouvrages pédagogiques quelque soit le support, numérique ou imprimé ; - la mise en place des projets internationaux et d'opérations événementielles ; - le développement de capacités d'accueil notamment en termes d'hébergement et de restauration - lors de rencontres professionnelles ; - la création d'actions de mécénat telles que prix et bourses ;

Historique des décisions humaines