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UID : 1df8c1bb9eefdf84645e6cb7e95eb11f
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
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75NONNONW601008667T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
relais_strong:conseille_structures · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
regrouper tous ceux qui souhaitent favoriser l'étude, la sauvegarde, la restauration ou la mise en valeur des sites, des paysages et du patrimoine du bourg de Montjavoult, ses six hameaux et ses environs ; ses missions incluent la défense du territoire et ses environs contre toute atteinte visant le patrimoine paysager, rural, environnemental et architectural, mais aussi historique, archéologique ou pittoresque ; elles incluent aussi la meilleure connaissance de l'histoire locale, la restauration ou la mise en valeur de tout site de la commune ou de son environnement ; elles incluent également la sensibilisation des habitants à l'intérêt historique, environnemental et architectural des lieux, engager toutes actions légales, y compris auprès des tribunaux, nécessaires à ses actions de défense du patrimoine ; l'association s'appuie notamment sur le concours des collectivités locales, départementales, régionales et nationales, des organismes compétents, associatifs ou professionnels et des bénévoles ; son conseil d'administration a compétence pour tous les actes d'administration de l'association et notamment décider d'ester devant les juridictions et mandater à cette fin le président
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
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2026-06-02T14:10:58.374816+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct | c4a8c9e7fe896c40 |
T6J6AK_V1P_RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_3853_A_CONTROLER |