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IMPACT SOCIAL ET SOLIDAIRE (I-S-S)

UID : 1e07a3002754ab83253bf2608d99e419

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
terrain:insertion · relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promotion, diffusion et la commercialisation des produits et des services des associations, des établissements adaptés aux personnes handicapées, des structures de l'insertion par l'économie, du commerce et du tourisme équitable,de l'agriculture biologique et de l'économie solidaire ; développement et animation d'un site marchand et de billetterie au nom et pour le compte de ses membres ; mutualisation des coûts de création, de développement, d'hébergement, d'animation, de promotion et de garantie de paiement des achats en ligne ; mutualisation des coûts de gestion et d'animation d'un centre d'appel ; animation d'un réseau de vente en comité d'entreprise, en réunion, en salon, foire, marché, exposition et en vpc, formé et supervisé par iss ; garantie aux consommateurs des productions des membres du strict respect : des conditions générales de ventes, des normes applicables aux productions référencées, des règles de l'iss, des 4 p (produit, public, publicité et prix), des règles de conditions

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