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AMICALE DE LA CHASSE EN PLAINE HARCHECHAMP-BARVILLE

UID : 1e195f3bc1758e14ab7dacc3c94500b6

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

la mise en commun de leurs terres et bois sis Commune Harchéchamp - Braville, le prix à bail du droit de chasse sur les dites communes, soit par location, soit par abandon écrit de droit de chasse par les propriétaires en faveur de la société, la répression du braconnage, la protection et le repeuplement du gibier, l'organisation de la chasse

Historique des décisions humaines