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UID : 213f13c6592078f9b8435609d6efa77e
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW061001131T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
définir et maintenir un haut niveau d'éthique professionnelle de règles professionnelles et de compétences dans ce but les règles contenues dans le règlement interne de myba concernant les coutumes l'éthique et plus globalement le code d'éthique de la profession constituent un code de conduite professionnel ci-après nomme le protocole créer imprimer et distribuer des documents contractuels recommandes spécifiques à la profession et encourager ses membres a les promouvoir parmi les professionnels
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||