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AMICALE BISCATRAIL

UID : 21cb7cef2f16fff6f49f7e7d98871c85

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

organiser diverses activités sportives, culturelles ou sociales, cette participation pourra se faire aussi bien sous forme financière que logistique matérielle ou personnelle à partir du moment et uniquement dans le cas où les activités proposées se font au profit de l'association et de ses membres (en cas de litige sur la nature des activités le bureau pourra se réunir afin de définir la prise en charge d'une participation tel qu'elle soit) ; l'association pourra également financer des projets de plus long terme tel que l'achat de biens matériels dont l'association deviendra l'unique propriétaire et pourra mettre à disposition de ses membres pour leurs utilisations personnelles ou collectives (l'association se réservera le droit de demander une caution aux utilisateurs en fonction de la nature des biens proposés) ;

Historique des décisions humaines