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OGIM NANTES - SAINT NAZAIRE (ORGANISME DE GESTION INTERPLIE DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE)

UID : 23814cfd2081d6d6608930408bbd5dff

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

assure les tâches de gestion, de suivi et de contrôle des opérations cofinancées pae le FSE des PLIE portés par chacun de ses membres, à savoir ; l'enregistrement et l'attribution des demandes de financement ; le suivi et l'actualisation de la maquette financière et des dotations budgétaires par PLIE ; l'édition et la signature des actes attributifs de subvention ; la réalisation de visites sur place en cours d'exécution des actions (le cas échéant) avec l'appui de chaque structure d'animation des PLIE membres); le contrôle de service fait des demandes de remboursement de l'aide communautaires : le renseignement des Présage ddes données physico financières relatives aux opérations cofinancées ; le contrôle qualité gestion des circuits administratifs et financiers mis en place au titre de la subvention globale ; la préparation et l'envoi des rapports annuels d'exécution adressés à l'autorité de gestion avec l'appui de chaque structure d'animation des PLIE membres ; la coordina et la consolidation des travaux menés par les PLIE au titre de l'évaluation du programme

Historique des décisions humaines