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UID : 239123fcf363fcd01ff63001909a2e8e
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW241001672T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
Aides matérielles et morales à domicile à tous moments de leur existence à tous couples ou personnes vivant seules dans les communes de Mouleydier, St Germain et Mons, ST sauveur, Creysse, Lembras, Lamonzie Montastruc, St Nexans, Queyssac, il est prévu que d'autres conventions seront signées en l'ALSSAD et d'autres communes du canton 2 de bergerac, elle assure la responsabilité matérielle et morale à la réalisation de l'objectif ci-dessus par l'aide à domicile sous toutes ses formes, elle est ou peu devenir employeur de toutes personnes utiles à cette action notamment aides-ménagères, aides familiales, auxiliaires de vie ou tout autre personnes nécessaire, cependant l'attribution de ces aides ne pourra être accordée par l'ALSSAD qu'après étude des répercussions légales, administratives, financières de gestin et dans la mesure des possiblités de mise à disposition par l'ALSSAD de personnel ou de matériel
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||