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ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LA PROTECTION DES PROJETS DE MICHEL HALLEY - APROHM

UID : 239228e712925fd92c942ac42ecd1d31

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:insertion · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

mettre en oeuvre par tous les moyens autorisés par la loi et la règlementation : la promotion, la diffusion, la production et la protection des projets artistiques, culturels et intellectuels présents et à venir, conçus par M. Michel HALLEY, avec son autorisation et le concours d'autres partenaires aussi conventionnés, les dits projets peuvent être des manifestations culturelles, des productions artistiques originales, des conférences, des animations, des interventions pédagogiques, des séances de formation, la création de costumes, des décors, des projets d'insertion et tout autre projet faisant appel à son savoir faire

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