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UID : 2458f373a2b9c1405ad8a84cb5211a7d
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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90NONOUIW242001376T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
REDISTRIBUTEUR_MATERIEL_OU_SOLIDAIRE
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
reemploi:collecte_tri_valorisation · terrain:precarite · terrain:lien_social · terrain:terrain_public · finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_financeur_non_decisif · beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · regle_reemploi_redistribution_materielle
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION · FLUX_RELAIS_INFORMATION
l'entraide entre citoyens notamment envers les personnes souffrants de précarité ou de faibles ressources ; les actions de l'objet seront exécutées de façon suivante : collecte de biens d'équipements neufs ou occasions, collecte de vêtements, vaisselles, électroménagers neufs ou occasions, collecte de denrées alimentaires auprès de commerces de distribution ou producteurs, collecte de dons de grandes distributions dans le cadre du pacte de mécénats, tri et redistribution du fruit des collectes soit directement soit indirectement, organisation des événements du type : kermesses, vide-greniers, bourses d'échanges, etc., aide aux personnes démunis par tout type d'actions conformément aux présents statuts, reventes des biens collectés non attribués afin de provisionner des fonds destinés à faire des dons soit aux personnes nécessiteuses, soit à d'autres associations (parents d'élèves, clubs de toutes natures, etc.) et ce au niveau régional conformément à l'article L442-7 du Code de commerce, et en règle générale, toutes actions se rapprochant de prés ou de loin à l'objet principal de l'association
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||