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LES AMI·E·S DE LA CHENEVARIE

UID : 2508b581ed6c5526371e8a793cecac32

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

se rendre propriétaire de biens immobiliers en vue de la constitution de lieux solidaires, autogérés ou destinés à l'habitation ou à l'exercice de professions, en « propriété d'usage » ; maintenir cette propriété en maintenant le bien hors du marché immobilier, sauf situation exceptionnelle ; accorder un droit d'usage temporaire sur tout ou partie des immeubles dont elle est propriétaire, ou sur l'usus ou le fructus de tout ou partie des immeubles dont elle est propriétaire, par des contrats, notamment de louage ou de prêt et, le cas échéant, d'encaisser les loyers correspondants ; organiser des événements à vue sociale et culturelle pour développer le lien local

Historique des décisions humaines