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TMLI FRANCE

UID : 25a464630932465f9ae3007eed4b63d9

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

développer, seule ou en partenariat avec des personnes ou organismes privés ou publics, les moyens d'action suivants : conception et animation de formations ; organisation de colloques, congrès, conférences, séminaires ; conception, publication et diffusion d'outils de formation ; attribution de bourses d'étude ou dévolution de prix ; lancement d'appels à projet ; collecte de fonds par voie de don manuel, donation ou legs ; appui aux initiatives d'autres associations poursuivant des objectifs analogues ou connexes, et le cas échéant développement de partenariats avec de telles associations ; prise à bail, location ou achat de biens ou droits immobiliers nécessaires à ses activités ou aux activités des organismes d'intérêt général soutenus ; gestion de son patrimoine, en ce compris les valeurs mobilières de placement et les actions ou parts sociales qu'il peut détenir, dans le respect des limites applicables aux associations et de l'intention des donateurs, le cas échéant ;

Historique des décisions humaines