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ASSOCIATION DU RESTAURANT DU DOMAINE DU PETIT ARBOIS

UID : 25d54b14f3b45539cf466f57f51cbb82

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

la gestion et l'animation du restaurant interentreprises du Petit Arbois, dont les locaux ont été mis à disposition gratuitement par une convention conclue avec le syndicat mixte de l'arbois, souscrire un contrat de prestation de restauration collective avec un prestataire de services selon les modalités qu'elle aura définies, contrôler le prix et la qualité des repas servis, ainsi que la bonne exécution du contrat de prestation de service restauration, développer les liens entre les différents acteurs économiques, académique, associatif et institutionnels locaux ou nationaux engagés dans la promotion de l'innovation dans le domaine de l'environnement et plus généralement dans le soutien à l'entrepreneuriat

Historique des décisions humaines