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COMITE DES FETES DE DOISSIN

UID : 25e8c73163ecffcc0a6de4bbba61ee78

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00

Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER · Financeur strict : A_CONTROLER · Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER

Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_plus_terrain

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

établir un lien entre toutes les associations de Doissin, qu'elles soient sportives, culturelles, d'entraide sociale ou des loisirs, afin de favoriser, d'organiser, de soutenir, de promouvoir et de développer toute fête ou évènement ; le comité des fêtes peut lui-même agir en qualité d'organisateur de tels évènements ; il peut participer financièrement à l'achat ou à la location de biens utiles aux associations de la commune ainsi que, si besoin, à l'équipement en matériel ou aménagement de la salle des fêtes municipale ; il peut exceptionnellement participer financièrement à la création ou au soutien d'associations locales par l'attribution d'une subvention

Historique des décisions humaines