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ASSOCIATION SAINT POTENTIEN POUR L'INSTRUCTION LIBRE (ASPPIL)

UID : 26c1b10c522fefc51abf55ac63a1e8d7

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:terrain_public · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

soutenir les familles dans leur rôle éducatif et scolaire : pour réaliser son objet, elle pourra, par exemple, créer et gérer des établissements scolaires, de la maternelle jusqu'au secondaire, organiser des cours de soutien scolaire, coordonner au profit des familles toute forme d'enseignement à distance, délivrer des bourses scolaires aux familles, organiser toute activité parascolaire telle que, par exemple, l'accueil, l'hébergement et la restauration, mettre à disposition, sous n'importe quelle forme juridique, des locaux adaptés à la diversité des activités scolaires et parascolaires, et réaliser tout ce qui, directement ou indirectement, permet ou facilite la réalisation de son objet

Historique des décisions humaines