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PROMUSIC

UID : 28984e43fbdced242e9862bfbf1032ba

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

association culturelle et artistique a pour but de proposer par tous les moyens qu'elle peut mettre en œuvre de favoriser et d'animer tant au plan national qu'international, soit directement soit par participation financière ou morale, toutes actions et toutes réalisations en faveur des artistes, notamment par l'organisation de manifestations et d'expositions, par l'aide et le soutien aux artistes ainsi que par voie d'études et enquêtes et par tous moyens conformes à l'objet social ; elle peut notamment solliciter toutes reconnaissances ou tous agréments de l'autorité publique en vue de réaliser son objet social ; son objet principal est de promouvoir et diffuser la musique sous toutes ses formes (événements, spectacles, activités sociales, lieux d'expositions, etc) ; les secteurs concernés dans la vie associative sont la musique, la danse, les spectacles et le théâtre, le secteur de la littérature (librairie, bibliothèque, etc), expositions artistiques, le cinéma et l'audiovisuel dont l'activité est consacrée, à titre prépondérant, à la création, à la diffusion ou à la protection des œuvres et de l'esprit sous leurs différentes formes ; d'organiser des conférences, de décerner des

Historique des décisions humaines