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ECOLE DU CHIOT ORTEGA & METHODE NATURELLE SUD EST FRANCE

UID : 2a9191cd46f8d2c0363ed9607f04f10b

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promouvoir l'école du chiot et la méthode naturelle Ortega ainsi que de les protéger dans le cadre des régions PACA, Languedoc Roussillon et Rhône Alpes ; faciliter et propager dans ces territoires l'enseignement et la pratique avec l'accord de l'inventeur du titre à l'INPI, Joseph ORGEGA ; accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet avec l'accord de l'inventeur du titre à l'INPI, Joseph ORTEGA ; prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet ; accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet avec l'accord de l'inventeur et détenteur du titre à l'INPI, Joseph Ortega

Historique des décisions humaines