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INSÉREZ UN NOM DE JEU

UID : 2b2f8c8d25658721540b62b1c034f3b2

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

mettre à disposition des biens et services gratuits ou à prix abordables, les biens et services proposés concernant : la création, l'édition, la publication, la distribution, la vente et la location de jeux de tous types, la création, l'édition, la publication, la distribution, la vente et la location de parties et de compléments de jeux, la création, l'édition, la publication, la distribution, la vente et la location de textes, vidéo, audios, images ou tout autre média, lesdits média portants sur un jeu, une partie de jeu, l'univers d'un jeu, le concept ou le sujet de jeu, les supports de jeu ou tout autre sujet ayant un rapport direct ou non avec les jeux en général, l'organisation de parties de jeux de tous types, la fourniture de jeux, l'accès aux jeux, la création, l'édition, la publication, la promotion de jeux ; créer, éditer, publier, distribuer et vendre des jeux de tous types ; organiser des parties de jeux de tous types ; fournir, offrir des jeux de tous types ; créer, éditer, publier, distribuer et vendre des textes, vidéo, audios, images ou tout autre média de tous types à propos de jeux de tous types, lesdits média portants sur un jeu, une partie de jeu, l'univers d'u

Historique des décisions humaines