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UID : 2dcf94a0af51215714ea8f117b1b8d23
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW691075492T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
créer entre ses membres des liens d'amitié et de solidarité, les réunir par la communauté des idées, promouvoir les locomotions mécaniques et spécialement l'automobile et se mettre en rapport avec toutes associations similaires pour toutes les questions pouvant intéresser ses membres ; fournir à tous ses membres tous les renseignements et services possibles, leur donner un appui moral pour la défense de leurs droits ainsi qu'un conseil juridique effectif lorsqu'il s'agit de questions de principe intéressant la généralité des automobilistes et en général de leur procurer tous avantages compatibles avec son organisation et ses moyens financiers; mettre à la disposition des membres dans un local servant de lieu de réunions, tous renseignements, journaux, revues, annuaires et ouvrages technikques ainsi que les cartes, guides et plans de la région ; y centraliser toutes demandes ou réclamations ainsi que tous renseignements et documents d'ordre administratif ou juridique ; mettre à l'étude les questions d'intérêt général, tels que règlements, voirie, circulation, imposition, douanes, transport, assurances...et, s'il y a lieu de faire toutes démarches auprès de qui de droit pour obtenir
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||