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LANDSEVENT

UID : 2e76feba750c12884d378e9caf48b6eb

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision :

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Classe / score beta
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
87
Rang / score initial
B
48
Famille
Associations/ARUP/interet_general
Groupe Datamoria
DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Rôle Datamoria
DEMANDEUR_POTENTIEL
Confiance : 60
Financeur / demandeur
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Localisation
Beaucaire · Dept 30 ·
Identifiants
RNA W302019630
SIREN
SIRET
Run
T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203
T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
Période / filtre
202605 · V2B

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

œuvrer dans un secteur géographique large pour favoriser la promotion d'artistes amateurs selon l'article 32 de la loi du 7 Juillet 2016, ainsi que tous les intermédiaires nécessaires à la réalisation des projets de promotions de manière globale ; l'activité de l'association se décompose en 3 pôles : promotion d'artistes ; les artistes amateurs intervenants dans l'association seront soumis au droit de l'image afin de publier du contenu et répondre à l'objectif initial de l'association ; l'association aura également le pouvoir décisionnel sur la manière de produire les artistes et associés ; organisation d'événements et spectacles en faisant appel à des intervenants amateurs et artistes amateurs ne disposant pas de licences et ne pouvant ainsi pas demander de salaire ou avoir une activité lucrative au sein de l'association ; seul le remboursement des frais sera applicable, le but étant de promouvoir l'ensemble des associés ayant pour objectif l'ascension vers un cadre professionnel de leur activité artistique et musicale, en ayant recours à tous les moyens possible pour atteindre l'objectif initial ; partage de contenu ; utilisation de divers réseaux sociaux ainsi que sites internet

Historique des décisions humaines

Date UTC Statut Note Decision ID Source décision
Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE.