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UID : 2e76feba750c12884d378e9caf48b6eb
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW302019630T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT
FLUX_RELAIS_INFORMATION
uvrer dans un secteur géographique large pour favoriser la promotion d'artistes amateurs selon l'article 32 de la loi du 7 Juillet 2016, ainsi que tous les intermédiaires nécessaires à la réalisation des projets de promotions de manière globale ; l'activité de l'association se décompose en 3 pôles : promotion d'artistes ; les artistes amateurs intervenants dans l'association seront soumis au droit de l'image afin de publier du contenu et répondre à l'objectif initial de l'association ; l'association aura également le pouvoir décisionnel sur la manière de produire les artistes et associés ; organisation d'événements et spectacles en faisant appel à des intervenants amateurs et artistes amateurs ne disposant pas de licences et ne pouvant ainsi pas demander de salaire ou avoir une activité lucrative au sein de l'association ; seul le remboursement des frais sera applicable, le but étant de promouvoir l'ensemble des associés ayant pour objectif l'ascension vers un cadre professionnel de leur activité artistique et musicale, en ayant recours à tous les moyens possible pour atteindre l'objectif initial ; partage de contenu ; utilisation de divers réseaux sociaux ainsi que sites internet
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||