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LE MOULIN D'ARINTHOD

UID : 2efbb54f634634a4a8e28ac4d5e1d4f4

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Classe / score beta
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
102
Rang / score initial
B
34
Famille
Associations/ARUP/interet_general
Groupe Datamoria
DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Rôle Datamoria
DEMANDEUR_POTENTIEL
Confiance : 60
Financeur / demandeur
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Localisation
Besançon · Dept 25 ·
Identifiants
RNA W251011159
SIREN
SIRET
Source
RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
https://media.interieur.gouv.fr/rna/rna_waldec_20260521.zip
Run
T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203
T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
Période / filtre
202605 · V2B

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

se rendre propriétaire de bâtiments et de terrains en vue de les affecter à la constitution de lieux destinés à l'habitation ou à l'exercice d'une profession, en propriété d'usage; maintenir pérenne cette propriété, accorder un droit d'usage temporaire sur tout ou partie des bâtiments et terrains dont elle est propriétaire, ou sur l'usus ou le fructus de tout ou partie des bâtiments et terrains dont elle est propriétaire, par des contrats, notamment de louage ou de prêt, en vue de la constitution de lieux destinés à l'habitation ou à l'exercice d'une profession, en propriété d'usage et, le cas échéant, d'encaisser les participations financières correspondantes; impliquer un collectif d'usagers dans l'ensemble des autres décisions concernant des bâtiments et terrains dont l'association est propriétaire, dans le but de donner à ces usagers une propriété d'usage des bâtiments et terrains, c'est à dire la gestion du lieu et les décisions le concernant; promouvoir les arts et la culture sou

Historique des décisions humaines

Date UTC Statut Note Decision ID Source décision
Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE.