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ASSOCIATION ACCOMPAGNEMENT CONSEIL CITOYEN CENTRE (ACCC)

UID : 2fe7bcc07fac498958546a8f30cc9bde

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

porter, en partenariat avec la ville de Vitrolles, le fonds de participation des Habitants ; ce fonds est attribué pour des projets/ habitants qui contribuent au mieux vivre dans le quartier et son attribution est décidée par le Conseil Citoyens Secteur Centre ; porter la subvention de financement pour le compte du Conseil Citoyens du secteur Centre, avec son accord ; agir pour le compte du Conseil Citoyens secteur Centre dans toutes les situations qui nécessiteraient une personnalité morale

Historique des décisions humaines