← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

UID : 307e22fc4909db67c302380f07f9f329

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:precarite · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

apporter une aide financière aux adhérents sur des événements d'ordre familial (naissance, mariage, pacset décès) et d'ordre professionnel (médailles et départ à la retraite), permettre aux adhérents d'accéder aux activités culturelles, de loisirs et sportives à tarifs préférentiels, organiser des fêtes, sorties, manifestations, etc... à l'exclusion de toutes manifestations politiques ou confessionnelles, afin de tisser et de renforcer les liens entre les adhérents

Historique des décisions humaines