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UID : 322cc4724baba5d08db1bfb8081c5aca
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW313041883T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
promouvoir, développer et diffuser des pratiques musicales, artistiques et culturelles sous toutes leurs formes, ainsi que toute activité connexe ; notamment à travers l'organisation d'événements musicaux tels que des open air, concerts, performances live avec ou sans instruments, DJ sets et manifestations culturelles accessibles au public ; ces actions peuvent se dérouler dans des espaces publics ou privés, conventionnels ou insolites, notamment en plein air, dans des parcs, lieux patrimoniaux, friches, espaces urbains, établissements culturels, commerces, bars, salles polyvalentes ou tout autre lieu adapté, en France comme à l'international ; exercer ses activités de manière désintéressée et sans but lucratif, conformément aux dispositions prévues par l'administration fiscale en matière d'émission de reçus fiscaux au titre des dons ; l'ensemble de ses ressources est exclusivement affecté à la réalisation de son objet ; aucun membre ne peut percevoir, directement ou indirectement, de bénéfices ou d'avantages personnels issus des activités de l'association ; favoriser l'accès gratuit ou solidaire à la culture, à encourager le lien social, la rencontre et le partage entre les public
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||