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UID : 323be9e56cbafb1637444c9d0c040a2a
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW061013853["2019-05-11 12:45:29"]T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
a pour but la mise en relation entre l'inventeur d'un nouveau type d'hydrolienne de type houlomoteur, capable de contribuer à la production massive d'hydrogène de par le prix de base intéressant de lélectricité que produira ce type d'hydrolienne, et les potentiels utilisateurs de cette technologie ; pour ce faire l'ONG hespoir in hydrogen a signé un partenariat avec le dit inventeur ; celui-ci lui accorde l'exclusivité de la négociation et de la mise en vente, ou de la location de licences d'exploitation dudit brevet français, déposé le 28 février 2018 à l'INPI et immatriculé FR 1800186 ainsi que l'extension internationale appelée PCT/FR2019/000027 déposée le 28 février 2019 et intitulée "nouvelle hydrolienne verticale""
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||